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CGU bentbladi.com (01.01.2007) §1 Général En vous enregistrant en tant que Membre de bentbladi.com, vous acceptez automatiquement les conditions générales d´utilisations de ce contrat. §2 Domaine d’application (1) Les conditions générales d´utilisation suivante régulent l’utilisation de portail Internet de bentbladi.com. Ces termes concernent tous les utilisateurs des services de ce portail Internet, même si l’utilisation ou l’accès s’effectue de l’extérieur du royaume du maroc. (2) Avec un enregistrement effectif sur bentbladi.com, le Membre reconnaît les conditions générales d´utilisation et confirme les avoir lus, compris et acceptés. (3) Les conditions générales d´utilisation s'appliquent dans le contexte d'une relation d'affaires existante, même lorsqu’une affaire individuelle ne se rapporte pas à cette relation séparément. §3 Portée des services (1) bentbladi.com met en place un portail Internet. Le Membre a la possibilité de s’enregistrer gratuitement et de charger son profil sur une carte-web avec 5 photos au maximum. bentbladi.com offre en plus la possibilité aux Membres d’accéder à une base de données appartenant à l’entreprise à partir de ce portail Internet pour effectue une recherche de partenaires potentiels, de voir ses profils et pour entrer en contact avec eux à travers des « Kisses ». (2) L’utilisation de services payants n’est possible que si vous possédez un « Abo-Membre ». Deux possibilités s’offrent à vous pour bénéficier d’un compte « Abo-Membre » : soit vous concluez un « contrat Abo-Membre » lors de votre enregistrement, soit vous convertissez votre abonnement gratuit existant en un « contrat Abo-Membre ». (3) L’enregistrement dans le portail Internet de bentbladi.com est principalement gratuit. Si le Membre souhaite d´accéder à des rubriques demandant un paiement préalable, des précisions seront fournies, avant paiement, sur les périmètres d’utilisations et modalités de paiement. Il pourra ensuite accéder librement à ces rubriques après confirmation du paiement. La liste des prix est dans §5 de ces CGU. §4 Accès, accomplissement du contrat (1) En s’enregistrant sur bentbladi.com, le Membre établit une relation contractuelle à propos de l’utilisation de la base de données qui est régulée par les conditions générales d´utilisations (CGU) du présent contrat. (2) La relation contractuelle concernant l’utilisation de la base de données débute avec l’enregistrement et le paiement du Abo-Membre. La garantie d’un accès total n’est accordée qu’après la perception du paiement. Les termes du contrat commencent par la connexion sur bentbladi.com. (3) Un contrat après §4 (1) et (2) de ces CGU n’est valable que si le contractant est âgé d’au moins 18 ans. bentbladi.com ainsi se réserve le droit de vérifier les informations personnelles des Membres. Le Membre garantit donc de fournir à bentbladi.com des copies de documents officiels comme la carte d’identité par exemple. §5 Prix et modes de règlement (1) L'utilisation du service dans le cadre de §3 (1) de ces CGU est gratuite. (2) Les prix et types d’abonnement pour les différentes rubriques qui nécessitent un paiement sont définis dans le tableau ci-dessous et sont constamment vérifiables sur le portail Internet de bentbladi.com. Ils sont affichés au plus tard avant l’abonnement au service payant auquel le Membre souhaite accéder.
(3) Le paiement se fait à l’avance sans aucun décompte à
bentbladi.com.
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N´oubliez pas d´indiquer votre pseudonyme!
- N´oubliez pas d´indiquer votre pseudonyme sur le dos du chèque!
- N´oubliez pas d´indiquer votre pseudonyme! (4) Le compte de Abo-Membre sera bloquer s'il y a des retards par la poste ou banque. Le statut d’Abo-Membre change automatiquement à Membre avec un accès limité. L´activation du compte peut se retarder de quelques jours, car un virement a besoin, habituellement, de 2 à 7 jours.§6 Fin et délais de préavis: (1) Le Membre peut annuler son enregistrement à n’importe quel moment sans fournir au préalable une justification écrite (par mail). Il peut procéder en se dirigeant dans le menu « Ma carte web » et en cliquant sur le bouton « Démissionner mon enregistrement ». En opérant ainsi, le Membre renonce à l’utilisation des services payants auxquels il s’est inscrit auparavant, c. à d. le Membre ne reçoit aucun remboursement des paiements précédents (2) La notification de la désinscription est effectuée à la date d’expiration de l’abonnement. (3) La notification de désinscription après §6 (2) de ces CGU doit être effectuée au moins 3 jours avant la fin de l’abonnement choisi (§5 (2) du présent CGU). Exemple : si l’abonnement souscrit est de 3 mois, du 15 Juillet au 15 Octobre de la même année, la notification doit être effectuée au plus tard avant le 12 Octobre pour que le désabonnement soit effectif dans le délai souhaité. La notification peut être envoyée par écrit ou en procédant dans le menu « Abonnement » puis le bouton « Résiliation d´abonnement ». Si le délai de trois jours au moins n’est pas respecté, l’abonnement du Membre est prolongé d’un mois à la fin de la période de souscription pour un montant de 9,00€ pour les femmes et 11,00€ pour les hommes. Cela se passe chaque fois jusqu´à que le Membre fait la résiliation de son abonnement. (4) Après la résiliation de l’abonnement du Abo-Membre, le statut d’Abo-Membre change automatiquement à Membre avec un accès limité. (5) En ne respectant pas les conditions générales d´utilisation du présent contrat, l’abonnement sera exceptionnellement interrompu si le Membre de bentbladi.com n’envoie pas sous 7 jours une requête par email pour conserver les conditions du présent contrat. Dans ce cas, aucun remboursement des paiements précédents ne sera effectué. (6) Si le non-respect du présent contrat porte préjudice au Membre, sont exclus de toute demande de dédommagement ses représentants légaux et ses bénéficiaires. (7) A la fin du contrat, toutes les données concernant le Membre de bentbladi.com sont supprimées si celles-ci ne sont pas nécessaires pour prouver un comportement illégal du Membre. §7 Comportement du Membre (1) Le Membre est le seul responsable de toute information le concernant soumise lors de son enregistrement. Il atteste ainsi de l’exactitude des informations qui le décrivent. De surcroît, le Membre doit mettre à jour de manière continue sa carte web pour qu’elle corresponde au mieux à son profil réel. (2) Le Membre atteste de l’exactitude des informations soumises et de leur parfaite correspondance avec son profil réel et personnel. Il donne également le droit légitime à bentbladi.com de vérifier l’exactitude de toute information soumise, si cela s’avère nécessaire. (3) Tous les Membres de bentbladi.com doivent respecter la confidentialité de toutes les informations relatives aux autres Membres quelle que soit le mode de consultation ou d’échange : base de données de bentbladi.com, échange d’email, news ou autres. Cela est également valable pour les noms, prénoms, téléphone, numéro de fax, adresse résidentielle, email et/ou URL ou information similaire. Le transfert de toute donnée d´une personne qui n’est pas un Membre est aussi interdit. (4) Le Membre garantit que le contenu des informations qu’il soumet n’est pas susceptible d’offenser. En particulier tout contenu écrit qui soit insultant, dérangeant, menaçant, glorifiant un certain pouvoir, ou incitant à le faire, illicite, religieux, politique, xénophobe, raciste, indécent ou matériel sexuellement transmis, sont strictement interdit. (5) Il est strictement interdit au Membre de publier des données ou des informations relatives à des logiciels sous copyright, des logiciels corrompus ou infectés, des virus ou des vers. Il est également interdit de faire des publications massives, d’envoyer ou transférer des données qui pourraient gêner l’utilisation normale des services de bentbladi.com, d’empêcher l’échange de données entre chercheurs de partenaire ou d’affecter bentbladi.com. bentbladi.com se réserve enfin le droit de supprimer tout envoi massif d’un Membre pour maintenir la qualité de ses services. (6) le Membre s’engage à ne pas utiliser la page d’accueil dans un but lucratif ou commercial, et de supprimer en particulier :
- la publicité de sites Internet commerciaux ou non commerciaux ( liens . directs, indirects, pop-ups, bannière publicitaire, etc… ) - les requêtes aux Membres, l’enregistrement systématique dans un but d’acquisition de données relatives aux Membres (Nom, N° Tel./Fax, adresse résidentielle/email…) pour utilisation publicitaire, commerciale ou de revente. - Etablissement de contact dans le but de faire des profits - La recherche d’employés ou de modèles pour des agences ou des services - La citation de numéros surtaxés. (7) Le membre s’engage à ne pas utiliser le portail interner de bentbladi.com dans un but malveillant ou un comportement inacceptable, en particulier :
votre téléphone, fax, email si ces indications ne sont pas exigées explicitement nom, par bentbladi.com. - ne pas envoyer des lettres en chaîne ou des emails de Junk aux autres membres. - ne pas intercepter des emails et ne pas essayer non plus de les intercepter. - ne pas faire de publicité pour d'autres portails de contact commerciaux et pas commerciaux. - ne pas pratiquer des affaires commerciales dans le portail internet bentbladi. - ne pas envoyer des emails qui contiennent des liens, N° de Tel ou adresse-emails qui servent à un but commercial. - ne pas utiliser des programmes ou des systèmes pour collecter des données de bentbladi.com que ce soit dans un but commercial ou non. - des requêtes de cadeau, de financière ou de don je ne sont pas permises. (8) le Membre s’engage à ne porter aucun préjudice à bentbladi.com et son environnement de toute réflexion, tout dommage, toute perte ou toute demande qui pourraient survenir de son enregistrement dans le site ou de son utilisation du service. (9) Il est strictement interdit au Membre d’utiliser les données d’un tiers (email inclus) pour son propre intérêt. Il s’engage en particulier à ne pas donner les coordonnées bancaires ou la carte de crédit d’un tiers pour de mauvaises et préjudiciables intentions. (10) Le pseudonyme et mot de passe sont strictement personnels et sont utilisés pour identifier le Membre dans la page d’accueil de bentbladi.com. Il est strictement interdit au Membre de partager son pseudonyme ou son mot de passe avec une personne tiers, ou permettre à un tiers d’accéder aux services de bentbladi.com. (11) le Membre s’engage, dès son enregistrement et utilisation des services de bentbladi.com, les lois applicables dans chaque cas. §8 responsabilité de bentbladi.com (1) bentbladi.com rejette toute responsabilité financière, physique ou tout autre dommage causé par l’utilisation de ses services en ligne. (2) Le Membre s’engage à ne porter à bentbladi.com et son environnement aucun préjudice que ce soit des réflexions, des dommages, des pertes ou des requêtes ayant pour origine son enregistrement. En particulier, le Membre atteste qu’il n’y a aucune responsabilité ou obligation, de ne faire aucune réclamation ou demande de dédommagement, de la part de bentbladi.com, pour des dommages causés par des insultes, des diffamations, des atteintes à la personne ou aux droits de la personne, ou l’interruption des services, dont l’origine est une ou plusieurs Membres. L’exemption d’obligation tient également pour tous frais nécessaires pour la défense de ces réclamations. (3) bentbladi.com n’a aucun contrôle concernant l’exactitude et la sécurité des informations fournis ou échangés par les Membres, et donc, rejette toute responsabilité les concernant. (4) bentbladi.com n’est pas responsable d’une acquisition non autorisée des données concernant les Membres par un tiers (i.e. , un accès non autorisé par un pirate à base de données. ). bentbladi.com n’est également pas responsable de l’accès de certaines informations des Membres que ces derniers ont rendu accessible à des tiers, et qui ont été utilisées de manière malintentionnées. (5)bentbladi.com se réserve le droit, sans aucune obligation, de consulter le contenu de chaque texte, chaque photo ou œuvre graphique envoyés pour vérification ou observance et le droit si nécessaire d’en changer le contenu ou les supprimer. (6)bentbladi.com essaie de maintenir un fonctionnement continu des services offerts. bentbladi.com n’est pas responsable : - D’un fonctionnement ou d’une accessibilité discontinue du service. (7)Les Membres ont une prolongation gratuite de leurs abonnements correspondant à cette période d’indisponibilité, si le l interruption dépasse les 2 jours. (8)bentbladi.com n´est pas responsable pour le contenu de certain nombre de liens avec des sites extérieurs. Les Missions économiques ne peuvent en aucune façon être tenues pour responsables du contenu de ces sites extérieurs. (9)bentbladi.com n’est pas responsable si durant la période d’abonnement du Membre, celui-ci ne trouve aucun contact ou profil lui correspondant. §9 Protection des données Seulement les définitions de protection des données bentbladi.com sont valables. (1) les services offerts par bentbladi.com nécessitent une sauvegarde et une évaluation des données personnelles de chaque Membre. À ces données appartiennent celle qui permet de mettre en relation entre Membres et restent enregistrer dans leurs profils ou carte web, et celle qui n’est accessible qu’à bentbladi.com, à savoir les nom, prénom, adresse email et mot de passe. (2) l’enregistrement de l’adresse email du Membre est une condition pour l’envoi des clés d’activation durant le premier enregistrement (i.e. pseudonyme et mot de passe), et nécessaire pour l’envoi de toute information relative aux services de bentbladi.com. Cette adresse email peut être aussi utiliser pour des compagnes de publicités de la compagnie ou des enquêtes d’opinion par email. (3) bentbladi.com met à jour de manière continue sa base donnée, pour cela sauvegarde les dates et temps de création de profils et enfin les derniers logins pour permettre de reconnaître les profils inactifs. Le Membre accepte que bentbladi.com puisse supprimer ses bases de données (Mes emails, Mes contactes, Mes Kisses…) qui sont sauvegardé si son compte est inactif pendant 6 mois. Dans ce cas bentbladi.com sauvegarde l´adresse email et la carte web pour envoyer les informations sur le service de bentbladi.com. (4) Pour permettre la communication entre les Membres et le rappel des données échangées plus tardif, la sauvegarde des informations est nécessaire. Une suppression automatique des messages est lancée par bentbladi.com après 4 semaines, si le Membre ne les a pas supprimé lui-même. (6) le Membre accepte que bentbladi.com ait le droit d’examiner sa base de données lors d’un doute raisonnable concernant un manquement envers les conditions générales du présent contrat. Le Membre accepte également la transmission de sa base de données aux autorités (police, justice, avocats, courts...). (7) bentbladi.com s’engage à ne pas transmettre les données à des tiers, sauf dans le cas de §9 (2) et (6) de ces CGU. Le partage des données des Membres dans un but publicitaire ne sera pas effectué. (8) après un login effectif en utilisant le pseudonyme et le mot de passe, le Membre peut supprimer toute donnée de manière indépendante en se dirigeant dans le menu « Ma carte web » et en cliquant sur le bouton « Démissionner mon enregistrement ». Aucune donnée n’est sauvegardée par bentbladi.com après cette opération. (9) le Membre a la possibilité de demander la non utilisation de ses données ou la sauvegarde par bentbladi.com et ce avec effet immédiat. Dans ce cas bentbladi.com ne répondra plus aux CGU de ce contrat, faute de disponibilité des données relatives au Membre, qui sont une condition nécessaire pour la mise en contact avec les autres Membres. Il est ainsi recommandé dans ce cas d’interrompre le contrat. (10) Si un doute d’abus ou de délit envers les conditions générales d´utilisations de bentbladi.com, les données ne sont pas supprimées contrairement au §9 (8) et (9) de ces CGU, mais sauvegardées pour poursuite ou prévention future d’abus. Les données ne sont pas supprimées dans le cas où elles seraient nécessaires pour des dettes. (12) bentbladi.com utilise les cookies dès ce portait Internet. Un cookie est un fichier texte que le serveur web sauvegarde dans votre disque dur. Les cookies ne sont pas utilisés pour lancer des programmes ou charger des virus sur votre ordinateur, mais d’offrir des services correspondants au mieux au client, et rendre leur utilisation la plus rapide possible. (13) bentbladi.com fait en sorte de sécuriser et protéger les données du Membre. bentbladi.com s’engage à appliquer les lois qui régulent la protection de données. §10 Droit de révocation (1) Le client a le droit de révoquer son abonnement avec bentbladi.com dans un délai de 2 semaines après le début du contrat (date d’enregistrement) par une explication écrite envoyée à bentbladi.com par email à info@bentbladi.com ou par poste à l’adresse: Homepage Parking SARL, G.F. Bureau 45, 1er étage, angle rue Oussama Ibn Zaid (ex. Jura) et rue Ahmed Joumari (ex. d´Auvergne), 20100 Casablanca, Maroc. (2) Le droit de révocation du Membre est annulé si le Membre accède durant ces 2 semaines aux services payants de bentbladi.com, i.e. le chat et l’envoi des emails.§11 Autres (1) bentbladi.com se réserve le droit de changer les conditions générales d´utilisation à n’importe quel moment et sans en nommer les raisons. Les changements sont envoyés au Membre par email 4 semaines après leur exécution. Si le Membre ne contredit pas les conditions générales d´utilisation au bout des 4 semaines après réceptions, ces changements sont considérés comme approuvés. bentbladi.com fait remarquer au Membre dans l’email qui contient les changements des CGU à propos des 4 semaines de délai séparément. (2) Si une régulation du présent contrat ou des conditions générales d´utilisation est inefficace ou s’il devient incomplet, le contrat n’est pas affecté dans son contenu restant. La régulation inefficace est remplacée de façon à ce qu’elle soit la plus proche possible des régulations légales existantes. (3) Si un Membre donne l’accès à un tiers dans un but commercial ou utilise les données de la base de bentbladi.com dans son propre intérêt commercial, il s’engage à payer à bentbladi.com un montant forfaitaire de 4,500.00 € pour chaque délit prouvé. Toute réclamation future pour un quelconque dommage ne sera pas acceptée. (4) Le Membre doit disposer pour accéder au portait Internet de bentbladi.com des logiciels et équipements matériels nécessaires ainsi que des paramètres requis. Ceux-là sont : Internet Explorer 6 ou un équivalent , avec Javascript activé, Cookies acceptés, et Blocage de pop-up désactivé. De surcroît, le Membre doit avoir un minimum de connaissance d’utilisation d’Internet et des services Internet. (5) Toutes les marques utilisés sur les pages de bentbladi.com, page, logos, œuvre graphiques, photos, animations, videos et textes sont la propriété intellectuelle de bentbladi.com et ne peuvent être utilisés ni reproduits sans une permission explicite de la part de bentbladi.com. Un non respect de cette clause peut mener à une poursuite en justice. (6) Il est interdit au Membre de changer, copier, reproduire, transférer, utiliser dans un but commercial ou d’offres de services, du site de bentbladi, des codes, et des éléments qui font que les services et le site web de bentbladi existe. (7) Ces Conditions générales d´utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit du royaume du maroc. Tout litiges qui résulteraient à l´exécution ou inexécution des termes des conditions générales d´utilisations de bentbladi sera soumis au tribunal de casa-Anfa au royaume du maroc.
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CGU bentbladi.com (01.01.2007) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||